Onzième modification du PLUi 3.1 : enquête publique
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Changements sur "Pour le B1-8, "
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- +{"fr"=>"Pour le B1-8, "}
Corps du texte
- +["Pour le B1-8, \n\narticle 2-4-4-4 Interdire toute construction sur plots ou de nature Ă laisser des eaux stagnantes. \n\n"]
Version créée le
02/06/2023 14:19