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Bruges

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Publié le 21 / 06 / 2024
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Réglementée
Création d’une zone à faibles émissions mobilités (ZFE-M) – mise à disposition du public du projet d’arrêté 2024
Mise à disposition du projet d’arrêté et de son étude réglementaire pour la création d'une ZFE-m au 1er janvier 2025.
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Terminée
Modifiée le 23 / 02 / 2024
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Non-réglementée simplifiée
Marque de territoire métropolitaine, vers une reconnaissance territoriale des produits alimentaires
Une marque de territoire métropolitaine : bonne ou mauvaise idée ? Bordeaux Métropole mène une étude d’opportunité pour la création d’une reconnaissance territoriale des produits alimentaires bruts et/ou transformés (label/certification/marque de territoire/etc.).
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Archivée
Modifiée le 04 / 11 / 2015
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Réglementée
50 000 logements
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Modifiée le 06 / 03 / 2014
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Réglementée
Bruges - Centre Ville/Le Tasta
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